Mentions légales

Publié le : 13/09/2021               Modifié le : 24/09/2021

Le site unesoursiverte.org est le site institutionnel de l’association Une Souris Verte. Il présente l’association, ses valeurs, ses actions et les modalités de soutien. Il propose des également des ressources et un accompagnement à tous les acteurs susceptibles de favoriser l’émergence d’une dynamique inclusive au sein de notre société.

Informations éditoriales

Éditeur

Ce présent site est la propriété de l’association Une Souris Verte (association loi 1901), dont le siège est situé à l’adresse suivante :
163 boulevard des Etats-Unis 69008 Lyon
Tél : 04 78 60 52 59
Adresse de messagerie : contact@unesourisverte.org

Direction de publication
Directeur de la publication : Françoise PIESSAT — Judicaëlle BRIOIR – Raphaël GEORGE

Conception et maintenance :

Ce site a été conçu par :

Emergence Graphique
149 montée des lilas
01400 Châtillon-sur-Chalaronne
07 82 37 90 18

Il utilise le gestionnaire de contenu libre WordPress

La maintenance est assurée par Raphaël GEORGE, Amélie LAURENT et l’agence Emergence Graphique

Contact

Il est possible de contacter l’association via son formulaire de contact ou sur son adresse email : contact@unesourisverte.org

 

Prestataire d’hébergement

Infomaniak 

25 Eugène-Marziano
1227 Genève, Suisse

Fournisseur du nom de domaine et des adresses emails :

OVH – 140, quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

 

Droits d’auteur et droits de reproduction

Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement.

Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’association Une Souris Verte, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © www.unesourisverte.org  » devra donc être indiquée.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus ou de reproduction du logo
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site et du logo de l’association doivent faire l’objet d’une demande auprès de l’association à : contact@unesourisverte.org ou Association Une Souris Verte : 163 Boulevard des Etats-Unis 69008 Lyon

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • mention obligatoire : « © www.unesourisverte.org – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédits photos et illustrations
Le site utilise des photos de la banque d’images Adobe Stock et Pixabay et Freepik. Toutes les autres photos présentes sur le site sont la propriété exclusive du modèle représenté et de l’association Une Souris Verte. Toute reproduction ou modification sont strictement interdites.

Création de liens vers le site
Le site unesourisverte.org autorise, avec l’accord préalable de l’association, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages. Merci de nous contacter à contact@unesourisverte.org en nous indiquant la page que vous souhaiteriez mentionner ainsi que la page de destination de votre site

Les sites qui font le choix de pointer vers unesourisverte.org engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site unesourisverte.org peut proposer des liens vers d’autres sites. Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site vous aller être redirigé. Ces pages, ne font pas partie du site unesourisverte.org : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté. Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces pages pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web. L’association Une Souris Verte ne pourrait pas en porter la responsabilité.